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Editions

Grands Thermes de La Bourboule
76 Bd Georges Clemenceau
BP 85
63150 La Bourboule
Tél. : 04 73 81 21 00
Courriel : Contacter par email

Directeur de la publication : Joffrey Chalaphy, Directeur des Grands Thermes de La Bourboule

Hébergement

Hébergement : Evoliatis
5 rue de la Productique
42000, Saint-Etienne
Tel: 04 28 04 05 25
www.evoliatis.com

E-Commerce

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Conception

SETT Communication
8 avenue Anatole France
63130 Royat
Tél. : 04 73 34 72 88
Courriel : design@settcommunication.com

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Marielsa Niels pour Les Grands Thermes de La Bourboule.
Sett Communication, Joël Damase, Aude lévis, PhoVoir, Corbis.

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2.2) Marques

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3) Liens hypertextes

3.1) Mise en place de liens hypertextes vers le Portail

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  • obtention d’une autorisation expresse et préalable des Grands Thermes de La Bourboule d’insérer un lien hypertexte sur votre site, en direction du Portail/Site web, étant entendu que le silence des Grands Thermes de La Bourboule ne saurait, en aucun cas, être interprété comme équivalant à une autorisation ;
  • que le lien hypertexte inséré sur votre site renvoie directement vers la Page d'accueil du Portail/Site web ;
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  • ni la reproduction d’un ou plusieurs éléments composant le Portail/Site web ;
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3.2) Liens hypertextes contenus par le Portail/Site web

Les Grands Thermes de La Bourboule peuvent mettre en place, sur le Portail/Site web, des liens hypertextes vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet.

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5) Dispositions diverses

Les Grands Thermes de La Bourboule se réservent le droit de modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment. L’Utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

La nullité, en tout ou partie, de l’une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation, en raison de l’existence d'une disposition légale ou réglementaire contraire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions des Conditions d’Utilisation ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

Les Grands Thermes de La Bourboule se réservent le droit de transférer, à tout tiers de son choix et sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations qu'il tient des présentes Conditions d'Utilisation, ce que vous reconnaissez accepter.

Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

L’Utilisateur s'engage, lors de l'utilisation qu'il fera du Portail/Site web, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et des Grands Thermes de La Bourboule.

Dans l'hypothèse où Les Grands Thermes de La Bourboule auraient de bonnes raisons de croire qu'un Utilisateur n'a pas observé l'une des dispositions visées ci-dessus, Les Grands Thermes de La Bourboule se réservent le droit, de suspendre ou de supprimer l'accès de cet Utilisateur au Portail/Site web, sans mise en demeure préalable. L'exercice ou l'absence d'exercice de ce droit de suspension ou de suppression d'accès au Portail/Site web ne saurait engager la responsabilité des Grands Thermes de La Bourboule à l'égard de l’Utilisateur.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions d’Utilisation et/ou à l‘utilisation du Portail/Site web, le droit applicable sera le droit français.

Par ailleurs, tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

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